 |
 |
|
    |
||
| |
||
  |
||
Copyright Micro-Accès
Le concepteur, l'éditeur et le réalisateur de ce site est PetitMonde.com. Les renseignements suivants indiquent les termes et conditions d'utilisation du site (ci-après appelé «le Site»), tels qu'ils sont définis par PetitMonde.com.VEUILLEZ EN PRENDRE CONNAISSANCE AVANT D'UTILISER LE SITE. SI VOUS UTILISEZ LE SITE, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR AUPARAVANT LU ET COMPRIS LES TERMES ET CONDITIONS ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS. SI VOUS NE VOULEZ PAS ÊTRE LIÉ PAR CES TERMES ET CONDITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER LE SITE.
1. MODALITÉS
a) Lieu d'exploitation et juridiction
PetitMonde.com exploite son site à partir de ses bureaux situés à Montréal. Les personnes qui choisissent d'utiliser le Site le font de leur propre gré et il leur appartient de se conformer à toutes les lois locales applicables sur le territoire de la province de Québec. Elles reconnaissent que les tribunaux de la province de Québec, district de Montréal, seront les seuls compétents à trancher tout litige pouvant découler de l'utilisation du Site.
b) Contenus du site et utilisation
Tous les éléments contenus dans le Site, tels les textes, articles, photographies, illustrations, images, vidéos ou matériel audio sont la propriété de PetitMonde.com ou font l'objet de licences ou d'ententes conclues avec elle pour permettre leur diffusion. Aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou transmis, de quelque façon que ce soit, sans la permission préalable écrite de PetitMonde.com ou du titulaire du droit d'auteur. Il est permis d'afficher ou de télécharger des éléments du Site uniquement à des fins d'utilisation personnelle, non commerciales, en autant qu'aucune modification ne soit apportée et que tous les avis de propriété intellectuelle soient affichés intégralement.
c) Logos et marques de commerce
Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés dans le Site sont des marques de commerce enregistrées ou non par PetitMonde.com ou par des tiers. Rien dans le Site ne peut être interprété comme une permission directe ou indirecte d'utiliser l'une ou l'autre de ces marques, sans la permission préalable écrite du propriétaire de ladite marque de commerce.
d) Limitation de responsabilité
Tous les éléments contenus dans le Site et le Site lui-même sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d'ordre public à l'effet contraire, PetitMonde.com décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usage particulier. De plus, PetitMonde.com ne fait aucune représentation relative à l'utilisation, la validité, l'exactitude ou la fiabilité des éléments reproduits dans son Site ou quant aux résultats découlant de l'utilisation de tels éléments. PetitMonde.com fait tout son possible pour que le Site ne contienne aucune erreur et décline toute responsabilité relativement à toute erreur éventuelle. PetitMonde.com, ses dirigeants, ses employés, ses collaborateurs, ses représentants ou ses agents ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à l'utilisation du Site, notamment la perte de données ou de profit découlant de l'utilisation des éléments du Site ou de l'incapacité d'utiliser ces éléments.
e) Utilisation du matériel transmis
Les personnes qui utilisent le Site et y transmettent des éléments (contenu, information, opinions), de quelque façon que ce soit, renoncent à tout droit moral eu égard à ces éléments. Elles reconnaissent que PetitMonde.com pourra utiliser, reproduire, publier ou licencier ces éléments, sans aucune compensation pour quiconque. Toute personne qui transmet des éléments de contenu représente à PetitMonde.com avoir tous les droits sur ces éléments, quels qu'ils soient, notamment les droits de propriété intellectuelle.
Il est par ailleurs interdit à quiconque de transmettre à PetitMonde.com des éléments illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires à toute loi applicable, à la charte des droits et libertés de la personne et à la Déclaration des droits de l'enfant. En tout temps, PetitMonde.com se réserve le droit de ne pas publier ou de retirer tout élément reçu, à son entière discrétion.
f) Liens vers d'autres sites webs
Le site petitmonde.com comporte des liens vers des sites Webs exploités par d'autres entreprises. Le cas échéant, il importe de préciser que PetitMonde.com n'exerce aucun contrôle sur l'exploitation de ces sites. Le fait qu'ils soient répertoriés dans son Site n'engage en aucune façon la responsabilité de PetitMonde.com.
g) Politique de confidentialité
L'équipe de PetitMonde.com entend respecter en tout temps la vie privée des internautes qui visitent notre site et utilisent nos services que ce soit pour communiquer, magasiner, transiger, vous informer ou pour vous divertir. Nous nous engageons donc à protéger tous vos renseignements personnels. Ces renseignements ne pourront être vendus, loués ou fournis à des tierces parties sans votre consentement explicite. En général, les principaux renseignements personnels confidentiels qui vous seront demandés sont :
- Vos noms et prénoms
- Votre adresse de courrier électronique
- Votre code postal et pays
- Un mot de passe.
- Le numéro de votre carte de crédit
- Un numéro de téléphone
- Votre adresse postale
Grâce à votre fiche personnalisée, vous pouvez actualiser ou rectifier vos renseignements personnels en tout temps.
En tout temps, si vous estimez que PetitMonde.com ne respecte pas ses politiques en matière de confidentialité des renseignements personnels, veuillez nous en aviser par courriel à info@petitmonde.com. Nous analyserons la situation et déploierons tous les efforts raisonnables pour y remédier si nécessaire. Nous nous engageons aussi à vous informer de nos démarches en ce sens.
|
 | |
|
| Accueil | Panier d'achats Politiques | Aide et commentaires |